Fortes amendes pour l’importateur de tee-shirts contrefaits

Le jeune homme de 25 comparaissait devant le tribunal pour des faits remontants à l’été 2010.
A l’aéroport de Roissy, deux colis sont interceptés par la douane. A l’intérieur, plus d’une centaine de tee-shirts à la qualité douteuse. La marque Hugo Boss confirmera qu’il s’agit de contrefaçons en provenance de Chine et la douane ouvre une enquête.
Il s’avérera que ces paquets sont destinés à un habitant de Saint-Genis-Laval qui les récupère à la Poste. Le jeune homme est finalement interpellé et l’enquête indique qu’il avait déjà reçu 500 vêtements contrefaits de marque diverses.
Il se faisait 10 euros de bénéfice par article et a avoué en avoir vendu 150.
Un maigre butin comparé aux amendes qu’il va devoir payer. Le tribunal l’a condamné à verser 46.760 euros pour la contrebande et 3000 euros de dommages et intérêts aux différentes marques constituées parties civiles.
Enfin, il a écopé de six mois de prison avec sursis.

Rédigé par A.A. dans Justice le 14/01/2012 à 09h26

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